Réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de communes Sud Luberon qui se tiendra le :
25 JUIN 2026
Salle polyvalente de la Motte d'Aigues – 18h30
Ordre du jour de la réunion :
1. Budget général 2025 – Approbation du compte financier unique (CFU)
2. Budget général 2025 – Affectation du résultat 2025
3. Budget annexe « ZA le Revol » 2025 – Approbation du compte financier unique (CFU)
4. Budget annexe « PTVA » 2025 – Approbation du compte financier unique (CFU)
5. Budget annexe « PTVA » 2025 – Affectation du résultat 2025
6. Budget annexe « GEMAPI » 2025 – Approbation du compte financier unique (CFU)
7. Budget annexe « GEMAPI » 2025 – Affectation du résultat 2025
8. Budget annexe « Parking La Bonde » 2025 – Approbation du compte financier unique (CFU)
9. Budget annexe « Parking La Bonde » 2025 – Affectation du résultat 2025
10. Budget général 2026 – Budget supplémentaire
11. Budget annexe « PTVA » 2026 – Budget supplémentaire
12. Budget annexe « GEMAPI » 2026 – Budget supplémentaire
13. Budget annexe « Parking La Bonde » 2026 – Budget supplémentaire
14. Reprise de la provision pour risques et charges constituée au titre d’un litige relatif à l’entretien du système de chauffage du siège de la Communauté de Communes Sud Luberon
15. Désignation du représentant de la Communauté de Communes Sud Luberon pour siéger au sein du Comité de Rivière Durance
16. Création et détermination de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
17. Arrêt de la proposition de liste des contribuables appelés à siéger à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
18. Fixation des conditions de dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
19. Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
20. Abrogation de la délibération n° 2026-016 et nouvelle délégation de pouvoirs du conseil communautaire au président de la Communauté de Communes Sud Luberon
21. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat THD avec le Département de Vaucluse - Deuxième Plan de Déploiement (PD2)
22. Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif aux travaux de sécurisation du Pont d’Ansouis
23. Création d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des effectifs
24. Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie du parking de l’Etang de La Bonde
25. Projet de cession du camping « Les chênes Verts » parcelles cadastrées AK133 à AK139 sises Les Figuières à Cabrières-d’Aigues, et parcelle cadastrée B206 sise Les Baronnes à Sannes ainsi que le fonds de commerce
Questions Diverses -