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ARTICLE 6 : Les travaux bruyants sur la voie publique ainsi que sur les chantiers proches des habitations devront être interrompus entre 20 heures et 7 heures et toute la journée des dimanches et jours fériés.
En cas de nécessité de maintien d'un service public, des dérogations exceptionnelles pourront être accordées par le Maire ou le Préfet, en dehors des heures et jours autorisés à l'alinéa précédent. Les riverains devront être avisés par affichage, à l'initiative de l'entrepreneur des travaux, avant le début du chantier.
ARTICLE 7 : Les occupants des locaux d'habitation ou de leurs dépendances doivent prendre toutes précautions et toutes dispositions pour que le voisinage ne soit pas troublé par les bruits émanant de ces locaux tels que ceux provenant d'appareils de radiodiffusion ou de reproduction sonore, d'instruments de musique, d'appareils ménagers ainsi que de ceux résultant du comportement des occupants, de pratiques ou d'activités non adaptées à ces locaux.
ARTICLE 8 : Tous travaux bruyants de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronconneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :
- les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
- les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00