Salle des associations à Ansouis
L'ordre du jour de la réunion est le suivant:
Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2023,
1. Budget Général 2023 - Autorisation donnée à Monsieur le Président d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement
2. Budget Général 2023 - Reprise de provisions
3. Budget Général 2023 - Décision modificative n°3
4. Budget Annexe Parc d'Activités Le Revol 2022 - Affectation du résultat - Abrogation de la délibération 2023-027
5. Budget Annexe Parc d'Activités Le Revol 2023 - Décision modificative n°l
6. Budget Annexe Parking de La Bonde 2023 - Autorisation donnée à Monsieur le Président d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement
7. Budget annexe Parking de La Bonde 2024 - Fixation du mode de gestion des amortissements
8. Convention-cadre «Partenariat territorial 360» avec la MSA Alpes-Vaucluse
9. Convention de partenariat avec la chambre du commerce et d'industrie de Vaucluse
10. Prorogation par voie d'avenant de la convention de soutien en ingénierie de la Banque des Territoires aux Petites Villes de demain
11. Fonds de concours - Dispositif en faveur de la rénovation des locaux commerciaux communaux - Attribution à la commune de Grambois
12. Fonds de concours - Commerce de proximité - Modification du montant attribué - Commune de Cabrières d'Aigues
13. Achat du musée de la vannerie à Cadenet
14. Commission de Délégation de Service Public - Remplacement d'un délégué
15. Commission de Délégation de Service Public - Remplacement d'un délégué démissionnaire
16. Désignation des délégués de COTELUB au SIECEUTOM - Modification
17. Délégation de Service Public (DSP) exploitation des crèches - Avenant n°6
18. Attribution du marché de gestion et d'exploitation du service Passerelle
19. Attribution du marché de gestion et d'exploitation du Lieu Accueil Enfants Parents
20. Modification du tableau des effectifs - Création de postes
21. Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle
22. Modification du Règlement Intérieur
23. Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes
24. Définition des critères d'attribution des subventions aux associations
25. Convention fixant les conditions d'intervention complémentaire entre la Région Provence-AlpesCôte d'Azur et la Communauté Territoriale Sud Luberon en matière çl'aides économiques - Avenant°
n l
26. Fonds d'aide à la rénovation des devantures commerciales 2022-2025
27. Convention Installation de bornes de recharges de véhicules électriques au PEM de Grambois
28. Convention de gestion de la véloroute en quasi régie avec le SMAVD
29. Attribution du marché de travaux de rénovation des installations sportives extérieures du gymnase de Cadenet
30. Convention d'intervention foncière (CIF) en partenariat avec la SAFER
31. AURAV: convention cadre 2024-2026
32. Convention SMAVD -Avenant bassin versant de l'Eze
33. Mise en œuvre des études et travaux de la phase 2 sur les cours d'eau affluents sur le territoire de Cotelub pour l'année 2024 - Avenant n°2
34. Extension de la compétence jeunesse aux 18 - 25 ans - Modification de l'intérêt communautaire
35. Déclinaison de la Politique jeunesse 2024- 2027