19, Mar 2019

 

­

INFOS

Quelques Infos

Portrait de sitkom_admin

Réunion Conseil Communautaire COTELUB

Réunion Conseil Communautaire de la Communauté Territoriale Sud Luberon

Mardi 19 mars 2019 à 19h
Salle Simone Veil - Place de la Mairie à Villelaure

 

Ordre du Jour :

1.    Budget Général: Présentation du Compte de Gestion 2018,
2.    Budget Général: Compte Administratif 2018,
3.    Affectation de résultat,
4.    Budget Annexe Parc d'Activités le Reval: Présentation du Compte de Gestion 2018,
5.    Budget annexe Parc d'Activités le Reval: Compte Administratif 2018,
6.    Débat d'Orientation Budgétaire 2019,
7.    Proposition des taux de fiscalité 2019,
8.    CLECT - changement de délégué pour la commune de La Bastidonne,
9.    Désignation d'un représentant suppléant au PNRL,
10.    Centre français d'exploitation du droit de copie - Contrat «Copies internes professionnelles d'œuvres protégées»,
11.     Modification du tableau des effectifs,
12.    DETR 2019- Demande de subvention,

Action sociale :

13.    Convention carte temps libre - avenant 2019,
14.    Adhésion à la fédération des Entreprises Publiques Locales,
15.    Création d'une SPL-approbation de principe,

Transition énergétique et communication

16. PCAET -Signature d'une convention demande de subvention

Propreté et Valorisation 

17.    Protocole d'accord VIAL-COTELUB,
18.    Règlement intérieur du Pôle Environnement & Valorisation - modification,

Aménagement du territoire 

19.    Schéma d'accessibilité aux services publics,
20.    EPF Paca -Acquisition pour le compte de la commune de La Tour d'Aigues,
21.    Contribution à l'enquête publique SRADDET,

  • Titre: Réunion Conseil Communautaire COTELUB
  • Posted by:
  • Date: 10:54 AM
  • Étiquettes:
  • Commentaires

0 Commentaires

Top